En vigueur au 01/01/2020
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.icienfeu.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.icienfeu.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
ARTICLE 1 : L’éditeur
L’édition et la direction de la publication du site www.icienfeu.com est assurée par Ève Schneider, domiciliée 5 rue Morand 75011 Paris, et dont l’adresse e-mail hello@icienfeu.com.
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site www.icienfeu.com est la Société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous ici.
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.icienfeu.com ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Les contenus du site www.icienfeu.com (structure, design, textes, images, animations, logo) sont la propriété exclusive de la société Ève Schneider Céramique.
Toute utilisation d’éléments du site www.icienfeu.com y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable d’Ève Schneider est strictement interdite et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Toute demande d’autorisation de reproduction totale ou partielle de ce site doit être adressée à hello@icienfeu.com.